Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES JACQUETS
Numéro de dépôt :
1527632
Date de dépôt :
06/09/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/09/1997
Présentation de la marque CHATEAU LES JACQUETS
Déposée le 6 septembre 1987 par monsieur Claude BARREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES JACQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LES JACQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES JACQUETS est expirée depuis le 6 septembre 1997.
Claude BARREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42